Règlement intérieur
Le présent règlement s’applique à tous les participants des stages, ateliers et formations du centre de formation Isabelle Métais.
Chaque personne présente a choisi d’accepter les termes du présent règlement intérieur.
Toute personne en présence doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l’application de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline et à l’organisation.
Chaque personne en présence doit veiller à sa sécurité personnelle, être elle-même assurée pour tout dommage corporel et autres sur elle-même et sur les autres, elle veillera aussi à celle des autres participants en respectant, en fonction de sa formation, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de stage, ainsi qu’en matière d’hygiène. Toutefois, conformément à l’article R.922-1 du Code du Travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur en application de la section VI du chapitre II du titre II du livre Ier du présent code, les mesures d’hygiène et de sécurité applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règlement.
Chaque personne en présence se doit de conserver en bon état, le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet : l’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite. Suivant la formation suivie, les stagiaires peuvent être tenus de consacrer le temps nécessaire à l’entretien ou au nettoyage du matériel. Tout matériel détérioré et endommagé fera l’office d’une facture devant être acquittée avant la fin de la formation.
Le matériel et les machines ne doivent être utilisés qu’en présence d’un formateur.
Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté à sa propre assurance ou les personnes témoins de l’accident, au responsable de l’organisme. Conformément à l’article R 962-1 du Code du Travail, l’accident survenu au stagiaire pendant qu’il se trouve dans l’organisme de formation fait l’objet d’une déclaration par le responsable du centre de formation auprès de la caisse de sécurité sociale.
Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous substances dans l’organisme ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées et des substances.
Les stagiaires auront la possibilité au moment des pauses fixées de se désaltérer avec des boissons non alcoolisées, fraîches ou chaudes.
En application du décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les salles de cours et dans les ateliers.
Les horaires de stage sont fixés par le responsable de l’organisme de formation et de l’association » Le papillon bleu » et portés à la connaissance des stagiaires. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires de stage, dans le cas contraire, les dispositions suivantes peuvent être appliquées:
En cas d’absence ou de retard au stage, les stagiaires doivent avertir le formateur ou le secrétariat de l’organisme qui a en charge la formation au moins 7 jours à l’avance. Dans le cas contraire, il n’y aura pas de report d’horaire et la formation ne sera pas reportée. Les sommes versées seront retenus et non remboursées.
Sauf autorisation du responsable de l’organisme de formation ou de l’association « le papillon bleu », les stagiaires ayant accès à l’organisme pour suivre leur stage ne peuvent y entrer ou y demeurer à d’autres fins ; y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères à l’organisme, ni de marchandises destinées à être vendues au personnel ou au stagiaires.
Les stagiaires sont invités à se présenter à l’organisme en tenue confortable et à avoir un comportement bienveillant et respectueux à l’égard de toute personne présente dans l’organisme.
La circulation de l’information se fait par le site, par mail et sur les panneaux prévus à cet effet. La publicité commerciale, la propagande politique, syndicale ou religieuse sont interdites dans l’enceinte de l’organisme. Nous privilégions l’ouverture dans le respect de chacun.
L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans son enceinte (salle de cours, ateliers, locaux administratifs, parcs de stationnement …).
Un certificat vous est remis, le diplôme étant un document remit exclusivement pour clôturer une formation d’état.
Chaque participant est au courant de la législation au sujet du massage en France et acceptent de la respecter dans le respect de chacun.
Les femmes enceintes peuvent suivre la formation mais ne seront pas massées par sécurité pour le fœtus. En aucun les huiles essentielles ne seront utilisée sur les femmes enceintes.
Le centre ne pourra être tenue responsable d’un accident survenant lors d’un stage, d’un atelier ou d’une formation et ne pourra être tenue responsable de la pratique ultérieure qui sera faite des techniques enseignées.
Conformément à l’Art. L. 121-25. Dans les sept jours, jours fériés compris, à compter de la commande de stage sur place au centre, le client a la faculté d’y renoncer par lettre recommandée dans l’espace de 7 jours à dater du paiement. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
A compter de l’achat de la formation sur le site, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par simple mail. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire. La rétractation n’est plus possible après réception des cours.
Toutes formation, animation, stage d’une durée d’une demi-journée à 16 journées entamée ne sera pas remboursée.
Concernant les formations dites « longues » ; de 6 à 18 modules de deux journées :
- en cas de formation longue les prix des modules sont réduits. Par exemple lorsqu’un module de formation de deux journées consécutives est effectué seul, hors formation longue, il est facturé 480 euros.
- ce même module est ramené à 350 euros lors d’une formation longue.
Les tarifs des formations soins et massages bien-être sont plus attractifs que la plupart des tarifs du marché du bien-être.
En cas de rétractation, les modules effectués seront facturés au prix le plus fort. L’acompte ne sera pas remboursé.
Vous vous engagez à suivre une formation, un stage, en cas d’empêchement d’y participer à la date prévue quel qu’en soit la cause, celui si sera repoussé pour vous. Vous intégrerez un autre stage, une autre formation de groupe, les sommes versées ne seront pas remboursé.
Quoi qu’il arrive, les frais de déplacement et d’hébergement restent à votre charge.
Au paiement de la formation, il est considéré que vous avez lu, compris et accepté sans réserve ce règlement intérieur.
